Chambres hotes pres de angers

Ces chambres d'hotes de charme en Anjou Bleu, à 15 minutes d'Angers et 3 minutes du haras national du Lion d'Angers vous invite à séjourner une ou plusieurs nuits dans ses grandes chambres confortables et soigneusement décorées.

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://chambredhoteanjou.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Marithé Jamin

Créateur : Marithé Jamin

Responsable publication : Marithé Jamin – jamarog@free.fr

Le responsable publication est une personne physique.

Webmaster : Marithé Jamin – jamarog@free.fr

Hébergeur : JIMDO

 

 2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://chambredhoteanjou.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://chambredhoteanjou.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site https://chambredhoteanjou.com est mis à jour régulièrement par Marithé Jamin. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Limitations de responsabilité.

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6. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://chambredhoteanjou.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://chambredhoteanjou.com le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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7. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://chambredhoteanjou.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

 

8. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 



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